Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARSCAN
SPAR AEROSPACE PRODUCTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1036633
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPARSCAN

Déposée le 21 décembre 1977 par SPAR AEROSPACE PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPARSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPAR AEROSPACE PRODUCTS LIMITED domicilié(e) (société dite), Canadienne, 825 Caledonia Road, Toronto, M6B 3X8, Canada. - Canada.

La marque SPARSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPARSCAN est expirée depuis le 21 décembre 1987.

SPAR AEROSPACE PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : STEM


SPAR AEROSPACE PRODUCTS LIMITED - (société dite), Canadienne, 825 Caledonia Road, Toronto, M6B 3X8, Canada. - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, d'alarme et de surveillance, notamment à rayons infrarouges.